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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aptunion Industrie
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Douceur en Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douceur en Provence
Aptunion Industrie, SAS

Numéro de dépôt :
4301605
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2026
Douceur en Provence de Aptunion Industrie

Présentation de la marque Douceur en Provence

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aptunion Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Douceur en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aptunion Industrie domicilié(e) Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 635 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Olivier domicilié(e) Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - APT - France.

La marque Douceur en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur en Provence arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

Aptunion Industrie a également déposé les autres marques suivantes : APTUNION , LES FLEURONS D'APT , LA BRIOCHE DE PROVENCE


Aptunion Industrie, SAS - Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - APT - France - SIREN 804635407


M. Charles Olivier - Quartier Salignan, CS 90137 - 84405 - APT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bigarreaux confits ; cubes de melon confits ; tranches de melon confits ; écorce d'orange confits ; pâte d'orange confites ; bâtons d'angéliques confits ; poires confites ; clémentines confites ; figues confites ; prunes confites ; abricots confits ; tranches d'orange confites ; tranches d'ananas confits.

Pâtisseries.